Articles sélectionnés pour le thème : remuneration d un fonctionnaire
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Congé d'adoption dans la fonction publique | service-public.fr
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Accueil particuliers > Travail > Congés dans la fonction publique >Congé d'adoption dans la fonction publique
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Thèmes liés : conge de fin d'activite fonction publique / conge d'adoption dans la fonction publique / conge d'adoption dans la fonction publique territoriale / conges d anciennete dans la fonction publique / conge d adoption dans la fonction publique
Cameroon-Info.Net :: Cameroun-Info.Net: Le Portail du Cameroun
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Le traitement des agents publics varie d'un corps de métier à un autre. Mais il reste faible en général...
La 13ème journée africaine de la fonction publique et de l'administration a été célébrée le 23 juin 2007 dans une quasi indifférence. Aucune manifestation solennelle, comme on en voit très souvent en pareille occasion, n'a été organisée pour la circonstance. Tout au...
Site :
http://www.cameroon-info.net
Thèmes liés : primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / indemnite d administration et de technicite fonction publique / ministre de la fonction publique et de la reforme administrative / statut fonctionnaire fonction publique / indice fonction publique categorie b
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Le traitement des agents publics varie d'un corps de métier à un autre. Mais il reste faible en général...
La 13ème journée africaine de la fonction publique et de l'administration a été célébrée le 23 juin 2007 dans une quasi indifférence. Aucune manifestation solennelle, comme on en voit très souvent en pareille occasion, n'a été organisée pour la circonstance. Tout au...
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Combien gagnent les fonctionnaires européens ? - Jobat.be
Un fonctionnaire européen qui débute au niveau le plus bas touche un salaire de base de 2.300 euros bruts par mois. Et pour un fonctionnaire au plus haut de la hiérarchie, les rémunérations mensuelles atteignent quelque 16 000 euros. Les fonctionnaires européens ont donc un beau statut, même si depuis début 2014, leur package salarial a minci quelque peu.
C'est que l'on a prononcé le gel...
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Thèmes liés : statut fonctionnaire europeen salaire / salaire haut fonctionnaire europeen / salaire fonctionnaire europeen / statut fonctionnaire commission europeenne / statut fonctionnaire europeen 2014
Point d’indice 2014 fonctionnaire : Fin du gel à la ...
Point d'indice 2014 fonctionnaire : Fin du gel à la fonction publique
jeudi 16 janvier 2014
Accueil » Eco-Social » Point d'indice 2014 fonctionnaire : Fin du gel à la fonction publique
Le point d'indice 2014 de la fonction publique va-t-il enfin être débloqué ? Maintenu en 2012 et 2013, cet indicateur qui sert à revaloriser les salaires des fonctionnaires est à l'origine de tensions...
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Thèmes liés : point d indice salaire fonctionnaire / point d indice dans la fonction publique / point d indice des fonctionnaire / point indice salaire fonction publique / indice du point fonction publique
Rémunération des agents contractuels - UNSA - SD64
Réévaluation de la rémunération des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Question écrite n° 06787 de M. Bruno Sido (Haute-Marne - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 - page 2578
M. Bruno Sido appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur la question de la réévaluation de la rémunération des agents...
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Thèmes liés : remuneration agent contractuel fonction publique territoriale / agent contractuel fonction publique d'etat / decret agent contractuel fonction publique territoriale / agent contractuel fonction publique territoriale cdi / loi 19 fevrier 2007 relative fonction publique territoriale
Séance d’actualité statutaire: La loi relative à la ...
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Description
Séance d'actualité statutaire: La loi relative à la Fonction Publique Territoriale. Séance d'actualité statutaire mars 2007. LOI N°2007-209 du 19 février 2007 relative à la Fonction Publique Territoriale. Les grands points de cette loi. Cinq grands chapitres La formation professionnelle - PowerPoint PPT Presentation
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Thèmes liés : conge de fin d'activite fonction publique / vacance d'emploi fonction publique d'etat / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / demande d'emploi fonction publique / recherche emploi fonction publique d'etat
Le pouvoir d’achat des fonctionnaires a-t-il baissé
Le pouvoir d'achat des fonctionnaires a-t-il baissé ?
Selon les syndicats, les salariés de la fonction publique ont perdu 8 à 10 % de pouvoir d'achat en cinq ans sous l'effet, notamment, du gel du point d'indice. Le gouvernement évoque une augmentation « symbolique » de cet indice.
Le Monde |
o Mis à jour le
27.01.2016 à 14h17
| Par Perrine Mouterde
C'est l'une des revendications...
Date: 2017-02-10 07:35:26
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Thèmes liés : point d indice dans la fonction publique / point d indice salaire fonctionnaire / point d indice des fonctionnaire / agent contractuel fonction publique d'etat / point indice salaire fonction publique
VIGIE \\ Fonction Publique | Réorientation professionnelle ...
Dans la fonction publique d'État, en cas de restructuration d'une administration ou d'un établissement public administratif, le fonctionnaire dont l'emploi est susceptible être supprimé peut être placé en situation de réorientation professionnelle en l'absence de possibilité de
réaffectation sur un emploi correspondant à son grade.
Durant cette période, le fonctionnaire demeure en...
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Thèmes liés : maladie professionnelle fonction publique d'etat / conge de fin d'activite fonction publique / fonction publique conge fin d activite / cadre d emplois fonction publique / fonctionnaire de la fonction publique d'etat
Prêt fonctionnaire | De Particulier à Particulier - PAP
La combinaison d'un PAS/PC avec un prêt fonctionnaire ne peut intéresser que ceux qui bénéficient de l'Aide Personnalisée au Logement ou l'Allocation logement.
Qui peut bénéficier du prêt fonctionnaire ?
C'est un crédit dont vous ne pouvez bénéficier que si votre prêt principal est un prêt PAS (prêt d'Accession Sociale) ou un prêt conventionné. D'autre part, il faut entrer dans l'une des catégories suivantes :
Fonctionnaire civil, magistrat de l'ordre judiciaire, personnel militaire de l'Etat recevant une solde mensuelle...
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Thèmes liés : pret logement fonctionnaire / taux pret fonctionnaire / remuneration d un fonctionnaire / pret personnel fonctionnaire / pret fonctionnaire
Salaire des agents de l’Etat : Ce que gagnent les hautes ...
Salaire des agents de l'Etat : Ce que gagnent les hautes personnalités
o vendredi 1er juin 2012 à 01h30min
Les négociations pour les hausses de salaire sont souvent âpres entre le gouvernement et les syndicats de travailleurs. Si elles aboutissent souvent, les syndicats les jugent en deçà de leur attente. Mais le gouvernement dit faire de son mieux au vu du contexte économique du pays....
Date: 2017-02-15 17:28:06
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Thèmes liés : indice de remuneration fonction publique / indice brut 100 fonction publique / fonction publique remuneration categorie c / indice brut de la fonction publique / salaire haut fonctionnaire de l'etat
Circulaire cumul creation entreprise fonctionnaire
Circulaire cumul creation entreprise fonctionnaire
La circulaire suivante est destinée à rappeler les règles concernant les fonctionnaires et agents non titulaires de la police nationale qui souhaitent exercer par ailleurs un emploi public. Ces agents, comme tous les fonctionnaires et agents titulaires, ne peuvent pas librement exercer une activité secondaire privée (création d'entreprise...
Site :
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Thèmes liés : cumul d'activite fonction publique sanction / cumul d'activite fonction publique prive / cumul d'activite fonction publique / cumul d activite fonction publique temps partiel / cumul d activite fonctionnaire
LE DEROULEMENT DE CARRIERE - safpt.org
LE DEROULEMENT DE CARRIERE
Une fois nommé, l'agent est le plus souvent soumis à un stage.
Le stage est une période probatoire à l'issue de laquelle l'autorité territoriale peut décider :
- la titularisation
- une prolongation exceptionnelle,
- la non-titularisation.
- Depuis la loi n°87-529 du 13 juillet 1987, les C.A.P ne connaissent plus que des refus de titularisations...
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : tableau d avancement dans la fonction publique / tableau d avancement fonction publique territoriale / avancement d echelon fonction publique territoriale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique
Convention collective : tous les textes et documents
Article 2
Aucun agent non titulaire ne peut être recruté :
1° Si, étant de nationalité française ou ressortissant d'un Etat membre de la Communauté économique européenne, il ne jouit pas de ses droits civiques et ne se trouve pas en position régulière au regard du code du service national ;
2° Si, étant de nationalité...
Date: 2010-06-23 07:43:12
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Thèmes liés : conge de fin d'activite fonction publique / conge d'adoption dans la fonction publique / fonctionnaire conge creation d entreprise / conge parental dans la fonction publique d'etat / conge parental fonction publique territoriale non titulaire
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
2014-04-28T11:40:16.000+02:00
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités, primes, allocations, gratifications - Personnel du secteur public
I. Généralités
1
Les diverses indemnités perçues par les fonctionnaires et agents de la fonction publique constituent, en règle générale, un complément de revenu imposable.
Sont toutefois exonérés...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / indemnite d administration et de technicite fonction publique / indemnite d'astreinte dans la fonction publique / indemnite d astreinte fonction publique / prime d'installation fonctionnaire imposable
Service à temps partiel pour raisons de santé - Portail de ...
Alors que le service à temps partiel pour raisons de santé est un mécanisme nouveau, introduit avec les réformes dans le secteur public, les salariés du secteur privé pouvaient déjà bénéficier depuis plusieurs années du reclassement (interne ou externe) lors d'une capacité de travail réduite. Les décisions y relatives sont prises par la Commission mixte de l'Agence pour le...
Date: 2016-12-20 13:22:15
Site :
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Thèmes liés : pension d'invalidite fonctionnaire stagiaire / pension d'invalidite des fonctionnaires / droit du travail fonctionnaire d'etat / pension d invalidite des fonctionnaire / statut des fonctionnaire d etat
Fonction publique : la rémunération au mérite, "une bonne ...
Fonction publique : la rémunération au mérite, "une bonne idée" pour Valls
10h42, le 01 décembre 2015
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INTERVIEW E1 - Invité spécial de la matinale d'Europe 1, le Premier ministre s'est déclaré favorable à la rémunération au mérite des fonctionnaires, tout comme les ministres de l'Economie et de la Fonction publique.
Faire en sorte qu'un fonctionnaire qui travaille...
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Thèmes liés : fonction publique remuneration au merite / primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / ministre de la fonction publique gouvernement valls / ministre de la fonction publique et de la gouvernance / fonctionnaire de la fonction publique d'etat
IPSI et PSI - SNUipp-FSU Guyane
Prime spécifique d'installation et indemnité particulière de sujétion et d'installation
jeudi 14 février 2008 (Date de rédaction antérieure : 18 mai 2007).
Vous trouverez ci-après deux décrets publiés au J.O. du 22 décembre 2001.
L'indemnité d'éloignement servie aux fonctionnaires originaires des DOM mutés en métropole et aux fonctionnaires métropolitains mutés dans un DOM est...
Date: 2017-02-15 18:15:57
Site :
http://973.snuipp.fr
Thèmes liés : prime d'installation fonctionnaire outre mer / prime d'installation fonctionnaire dom / prime d'installation fonctionnaire guyane / prime d'installation fonctionnaire stagiaire / prime d installation fonctionnaire
Forum de Droit Public Marocain : منتدى القانون العام ...
- troubles graves de la personnalité ;
- démence.
Le fonctionnaire perçoit, pendant les trois premières années de ce congé de maladie, la totalité de ses émoluments visés à l'article 39 ci-dessus et, pendant les deux années qui suivent, la moitié desdits émoluments (9).
Art : 45 - Lorsque la maladie est contractée ou aggravée soit dans l'exercice ou à...
Site :
http://dpm.clicforum.fr
Thèmes liés : mise en disponibilite d un fonctionnaire / procedure d un detachement pour un fonctionnaire / cadre d'emploi fonction publique d'etat / cadres d emploi de la fonction publique / date mise disponibilite fonctionnaire
Fonction publique : promotion interne | service-public.fr
La promotion interne est le passage d'un corps ou d'un cadre d'emplois à un autre corps ou cadre d'emplois au sein de la même fonction publique. Elle a lieu au choix ou après examen professionnel.
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
La promotion interne est le passage d'un corps ou d'un cadre d'emplois à un corps ou cadre d'emplois supérieur.
Le changement de corps ou de...
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Thèmes liés : cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique / liste cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale
Temps de travail effectif - espace-droit-prevention.com
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Temps de travail effectif : temps d'habillage du fonctionnaire de police
// Jurisprudence
25 fév 2015
Le Conseil d'Etat juge que le temps qu'un fonctionnaire tenu de porter un uniforme consacre à son habillage et son déshabillage ne peut être regardé, alors même que ces opérations sont effectuées sur le lieu de travail, comme un temps de travail effectif, dès lors qu'il s'agit d'un temps au cours duquel le fonctionnaire se met en état de prendre son service sans pouvoir encore se conformer aux...
Date: 2017-02-15 18:12:12
Site :
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Thèmes liés : reduction temps travail fonction publique / temps de travail fonction publique / droit du travail fonctionnaire d'etat / travail effectif fonction publique / droit du travail fonction publique d'etat
Congé de longue maladie | Portail de la Fonction publique
Congé de longue maladie - 11/05/2012
Loi n° 8416 du 11 janvier 1984 art. 34-2
Principe
Le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) a droit à des congés de longue maladie (CLM) lorsqu'il est constaté que la maladie le met dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaire un traitement et des soins prolongés et présente un caractère invalidant et de gravité confirmée.
La...
Date: 2017-02-15 12:57:14
Site :
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Thèmes liés : conge maladie longue duree fonction publique territoriale / conge longue maladie dans la fonction publique territoriale / fonction publique hospitaliere conges longues maladie / conges longue maladie fonction publique / conge maladie longue duree fonctionnaires territoriaux
Comprendre votre salaire de fonctionnaire territorial - Le ...
Comprendre votre salaire de fonctionnaire territorial
jeudi 21 avril 2011 , par synper
La rémunération des fonctionnaires se compose d'une rémunération "principale" (traitement indiciaire) et de primes et indemnités :
Votre salaire = traitement indiciaire + primes et indemnités.
Les primes sont du ressort de votre employeur local. L'assemblée du conseil régional ou du conseil général dont vous dépendez les vote.
Le SYNPER se bat localement pour l'augmentation des primes.
Le traitement indiciaire dépend du point d'indice qui lui est défini par le gouvernement.
Différentes organisations syndicales se battent au niveau national pour...
Date: 2017-02-15 17:32:39
Site :
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Thèmes liés : valeur du point d'indice majore fonction publique 2012 / point d'indice majore fonction publique territoriale / augmentation du point d'indice de la fonction publique territoriale / valeur du point d'indice de la fonction publique territoriale 2012 / valeur mensuelle du point d'indice de la fonction publique
Évolution des modes de rémunérations dans la fonction ...
ALERTES EMAIL - REVUE La Revue de l'Ires
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1
Retraçant les mutations des rémunérations des fonctionnaires depuis les années 1980, l'étude s'attache à expliquer l'évolution de l'architecture des rémunérations dans la fonction publique d'�?tat. Celle-ci a subi...
Site :
cairn.info
Thèmes liés : grilles indiciaires fonction publique d'etat 2014 / grilles indiciaires fonction publique d'etat 2013 / grilles indiciaires fonction publique d'etat / grille indiciaire et salaire fonction publique / grille indiciaire fonction publique 2013
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires ...
Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : adoption définitive de la loi
par Martine Kis
© Flickr-SaFalco
Définition du conflit d'intérêts, protection des lanceurs d'alerte... la loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, adoptée définitivement le 7 avril, comporte également de nombreuses dispositions sur le statut des...
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : droits et obligations des fonctionnaires fonction publique territoriale / cumul d'activite fonction publique territoriale et prive / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / reglement sur l'emploi de la fonction publique / fonctionnaire de la fonction publique d'etat
Traitement du fonctionnaire - fonction-publique.public.lu
Les traitements, indemnités et salaires sont exprimés en points indiciaires, dont la valeur est fixée par la loi.
La valeur mensuelle actuelle d'un point indiciaire, adaptée à l'indice du coût de la vie, est de :
18,4615779 euros
Le traitement mensuel brut d'un fonctionnaire est donc calculé de la manière suivante :
nombre de point indiciaires x valeur mensuelle d'un point indiciaire
Un...
Date: 2016-12-20 13:21:12
Site :
http://www.fonction-publique.public.lu
Thèmes liés : valeur mensuelle du point d'indice de la fonction publique / valeur du point d indice des fonctionnaire / valeur du point d'indice de la fonction publique 2015 / valeur du point d'indice de la fonction publique / valeur du point d indice de la fonction publique
CONGES DANS LA FONCTION PUBLIQUE - CGTR EDUC'ACTION
CONGES DANS LA FONCTION PUBLIQUE : TOUT SAVOIR SUR VOS DROITS !
Les congés
De nouveaux congés suite à la loi de modernisation de la fonction publique ....
Article 1er
Après le cinquième alinéa de l'article 21 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
« - des congés pour validation des acquis de...
Site :
http://www.cgtr-educaction.com
Thèmes liés : conge de fin d'activite fonction publique / conge maladie longue duree fonctionnaires territoriaux / conge d'adoption dans la fonction publique / conge parental dans la fonction publique d'etat / les differents conges maladie dans la fonction publique territoriale
Le prêt fonctionnaire, le 1 % logement du secteur public
Prêt fonctionnaire
Le prêt fonctionnaire,le 1 % logement du secteur public
Le prêt fonctionnaire est une exclusivité du Crédit Foncier qui correspond à une version « secteur public » du prêt 1 % logement dont bénéficient les salariés du secteur privé. Son accès est réservé à ceux qui ont déjà souscrit un PAS (Prêt à l'Accession Sociale) ou un PC (Prêt...
Site :
http://pretfonctionnaire.biz
Thèmes liés : pret logement fonctionnaire / pret 1 fonctionnaire / simulation pret immobilier credit social fonctionnaires / credit immobilier pret fonctionnaire / taux pret immobilier fonctionnaire
Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière ...
Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière : congé ordinaire, congé longue maladie,
congé longue durée
Dans la fonction publique hospitalière, il existe plusieurs types de statuts pour les agents en congé maladie : congé ordinaire de maladie, congé longue maladie ou congé longue durée.
En fonction du congé, les droits et la rémunération des agents sont...
Site :
http://lacgt-chvienne.over-blog.com
Thèmes liés : conges maladie fonction publique salaire / conges maladie fonction publique contractuel / conge longue maladie fonctionnaire / conge maladie longue duree fonctionnaire / conges longue maladie fonction publique
Primes, indemnités et NBI / Rémunération et indemnités ...
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Primes, indemnités et NBI
La rémunération des agents peut être constituée d'éléments facultatifs qui viennent s'ajouter au traitement de base, à l'indemnité de résidence (le cas échéant) et au supplément familial de traitement (le cas échéant)
Le régime indemnitaire
Les agents territoriaux peuvent percevoir différentes primes et indemnités qui constituent le « régime indemnitaire ». Les agents en bénéficient si l'assemblée délibérante de la collectivité ou de l'établissement public territorial a pris une délibération en ce sens.
Il...
Date: 2017-02-15 13:28:32
Site :
cdg56.fr
Thèmes liés : point d indice des fonctionnaire / remuneration d un fonctionnaire / traitement de base fonctionnaire territorial / indice de traitement des fonctionnaire
Primes, indemnités et NBI / Rémunération et indemnités ...
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Primes, indemnités et NBI
La rémunération des agents peut être constituée d'éléments facultatifs qui viennent s'ajouter au traitement de base, à l'indemnité de résidence (le cas échéant) et au supplément familial de traitement (le cas échéant)
Le régime indemnitaire
Les agents territoriaux peuvent percevoir différentes primes et indemnités qui constituent le « régime indemnitaire ». Les agents en bénéficient si l'assemblée délibérante de la collectivité ou de l'établissement public territorial a pris une délibération en ce sens.
Il...
Date: 2017-02-15 21:05:33
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Thèmes liés : point d indice des fonctionnaire / remuneration d un fonctionnaire / traitement de base fonctionnaire territorial / indice de traitement des fonctionnaire
Droit de la fonction publique - Fonctionnaires ...
Droit de la fonction publique Fonctionnaires : « travailler plus » à côté du secteur public...
Le 15 mars 2008, par Geneviève Koubi ,
La loi n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique ayant modifié le régime des cumuls d'activités des fonctionnaires et agents publics, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements...
Date: 2017-02-15 15:15:23
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Thèmes liés : cumul d'activite fonction publique prive / cumul d'activite fonction publique / cumul d activite fonction publique temps partiel / cumul d'activite fonction publique territoriale et prive / cumul d activite fonctionnaire
Haut fonctionnaire d’Etat : fiche métier - Mon Incroyable Job
Haut fonctionnaire d'Etat : fiche métier
Mon Incroyable Job
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Les hauts fonctionnaires sont les décideurs de la France de demain.
Ces privilégiés de l'Etat sont enviés parce qu'ils collectionnent sécurité de l'emploi, statut et privilèges...
Les hauts fonctionnaires d'Etat occupent des emplois de direction, de conception et d'encadrement. Leurs tâches varient en fonction du ministère pour...
Site :
http://www.monincroyablejob.com
Thèmes liés : remuneration haut fonctionnaire / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / haut fonctionnaire / statut des fonctionnaire d etat / fonctionnaire publique d etat
La mobilité | Collectivités locales
Au sein de la fonction publique territoriale, la mobilité des fonctionnaires se réalise par voie de mutation ou du détachement. Entre les fonctions publiques, elle s'effectue par le biais du détachement et, depuis la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, de la mise à disposition.
La loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la...
Date: 2017-02-15 14:17:28
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http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d emploi fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique
Départ à la retraite des agents de la fonction publique ...
MONTANT DE LA PENSION DE RETRAITE À TAUX PLEIN ?
CONDITION DE DURÉE D'ASSURANCE
Une retraite à taux plein (= sans écote) peut être perçue à partir de l'âge minimum autorisé de départ en retraite à condition de justifier d'un nombre de trimestres d'assurance défini, selon l'année de naissance et ceci aussi bien pour le fonctionnaire que pour l'agent non-titulaire :
1948 et avant : 40...
Site :
http://www.reseaupsychologues.eu
Thèmes liés : concours fonction publique sans limite d'age / limite d'age concours fonction publique d'etat / limite d age concours fonction publique / age limite depart retraite fonction publique / retraite fonction publique 14 ans 1 militaire
La Retraite Additionnelle de la Fonction Publique (RAFP ...
La Retraite Additionnelle de la Fonction Publique (RAFP)
samedi 9 juillet 2005
L'article 76 de la loi du 21 août 2003 indique qu'il est "institué un régime public de retraite additionnelle obligatoire, par répartition provisionnée et par points, destiné à permettre l'acquisition de droits à retraite, assis sur une fraction maximale, déterminée par décret en conseil d'Etat, de...
Date: 2017-02-15 22:02:28
Site :
http://32.snuipp.fr
Thèmes liés : retraite additionnelle fonction publique (assiette de cotisation rafp) / retraite additionnelle fonction publique valeur du point / cotisation retraite additionnelle fonction publique / retraite additionnelle fonction publique militaire / retraite additionnelle fonction publique calcul
La fonction publique territoriale - Centre de Gestion
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La fonction publique territoriale
Créée il y a plus de 20 ans, la fonction publique territoriale se caractérise par la grande diversité de ses domaines d'intervention, qu'il s'agisse d'éducation, de culture, de politique sociale, d'aménagement du territoire, d'environnement, de sport, de transport ou de développement économique par exemple.
La fonction publique territoriale compte...
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Thèmes liés : concours fonction publique d'etat categorie a / fonction publique d etat concours categorie b / fonction publique d'etat concours categorie c / liste cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale
Reclassement professionnel d'un fonctionnaire pour ...
Actualités
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Accueil particuliers > Travail > Maladie, accident du travail ou invalidité dans la fonction publique >Reclassement professionnel d'un fonctionnaire pour inaptitude physique
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Thèmes liés : cadre d emplois fonction publique / cadre d'emploi fonction publique d'etat / cadres d emploi de la fonction publique / emplois fonction publique d'etat / demande d'emploi fonction publique
Statut fiscal des fonctionnaires internationaux - France ...
Rubrique "Vivre hors de France" de la DGFIP
Textes de référence juridique
La définition du statut fiscal des fonctionnaires internationaux implique de se référer à plusieurs textes juridiques : le statut de l'organisation concernée, le Règlement du Personnel dans sa version la plus récente, les éventuelles déclarations des pays membres lors de la ratification du statut de...
Date: 2017-02-16 00:30:47
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http://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : salaire haut fonctionnaire de l'etat / statut des fonctionnaire d etat / statut fonctionnaire union europeenne / salaire d un haut fonctionnaire / fonctionnaire de la fonction publique d'etat
Détachement sur emploi fonctionnel : mutation dans une ...
Détachement sur emploi fonctionnel : mutation dans une collectivité de strate inférieure
12e législature
Question écrite n° 19116 de M. Joël Billard (Eure-et-Loir - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 11/08/2005 - page 2109
M. Joël Billard appelle l'attention de M. le ministre de...
Date: 2016-10-21 11:12:28
Site :
senat.fr
Thèmes liés : emploi fonctionnel fonction publique d'etat / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / maintien dans l emploi fonction publique territoriale / fonction publique territoriale emploi fonctionnel / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique
Détachement d’un fonctionnaire territorial auprès d’une ...
Conclusions de Geneviève Gondouin,
rapporteur public à la Cour administrative d'appel de Lyon
La SARL DUMAS ENVIRONNEMENT, désormais TRILOGIE, s'est vu confier, par un acte d'engagement signé le 28 mars 2006, un marché public de collecte des ordures ménagères sur le territoire du SIVOM du Bas-Bugey, pour une durée d'un an renouvelable deux fois à compter du 24 avril 2006.
En vertu de...
Date: 2017-02-15 17:50:31
Site :
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Thèmes liés : detachement d un fonctionnaire territorial / comite d'entreprise dans la fonction publique territoriale / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / comite d'entreprise fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique
Bonjour, Je suis bibliothécaire et je souhaiterais, dans ...
Il faut ensuite distinguer, dans le cadre d'une mutation, les DOM et les TOM , qui n'ont pas le même statut juridique et donc ne suivent pas les mêmes règles de fonctionnement.
Il y a deux SCD dans les DOM : Réunion et Antilles-Guyane (avec un centre à la Martinique, à la Guadeloupe et en Guyane). Il y a deux SCD dans les TOM : Polynésie française et Nouvelle Calédonie.
Pour les DOM...
Date: 2017-02-15 23:55:21
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CDG59-Les agents contractuels
Les cas de recrutement des contractuels
Remplacement temporaire de fonctionnaires ou d'agents contractuels
Afin d'assurer le remplacement temporaire de fonctionnaires ou d'agents contractuels autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel ou indisponibles en raison d'un congé annuel, d'un congé de maladie, de grave ou de longue maladie, d'un congé de longue durée, d'un congé de...
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Congé de longue durée | Portail de la Fonction publique
Congé de longue durée - 11/05/2012
Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 art. 34-4
Principe
Le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) en activité a droit à un congé de longue durée (CLD) en cas de tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis.
Ouverture du droit à CLD
Le fonctionnaire ne peut bénéficier, au cours de sa carrière,...
Date: 2017-02-15 13:16:00
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Fonctionnaires : bénéfice d'une mise en disponibilité d ...
Fonctionnaires : bénéfice d'une mise en disponibilité d'office à l'expiration des congés de longue maladie et de longue durée
9e législature
Question écrite n° 02251 de M. Pierre Lacour (Charente - UC)
publiée dans le JO Sénat du 10/11/1988 - page 1250
M. Pierre Lacour attire...
Date: 2016-10-21 10:28:43
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Projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer - senat.fr
Projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer
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D. D'IMPORTANTS ENJEUX BUDGÉTAIRES HORS DE LA MISSION « OUTRE-MER »
Le fait que la mission « Outre-mer » ne regroupe qu'une faible partie des crédits destinés aux territoires ultramarins implique que d'importants enjeux budgétaires se situent hors du cadre strict de la mission. Certains revêtent toutefois une importance...
Date: 2011-12-22 16:02:59
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CDG 40 - Les cumuls d'activité - Cumul public / retraite
Les cumuls d'activité - Cumul public / retraite
Rubrique en cours de mise à jour
Une fois admis à la retraite, un fonctionnaire territorial peut exercer une activité professionnelle.
Pour les fonctionnaires relevant de la CNRACL, les r�?gles de cumul sont définies par le code des pensions civiles et militaires.
Reprise d'activité aupr�?s d'un employeur privé :
Le cumul d'une...
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CDG 24 - Les cumuls d'activité - Cumul public / retraite
Les cumuls d'activité - Cumul public / retraite
Rubrique en cours de mise à jour
Une fois admis à la retraite, un fonctionnaire territorial peut exercer une activité professionnelle.
Pour les fonctionnaires relevant de la CNRACL, les r�?gles de cumul sont définies par le code des pensions civiles et militaires.
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Inégalité de traitement entre les fonctionnaires du cadre ...
Inégalité de traitement entre les fonctionnaires du cadre B des impôts promus dans le cadre A avant le 1er janvier 2007
13e législature
Question orale n° 0447S de Mme Odette Terrade (Val-de-Marne - CRC-SPG)
publiée dans le JO Sénat du 19/02/2009 - page 411
Mme Odette Terrade...
Date: 2016-10-21 11:19:45
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CDG 65 - Les cumuls d'activité - Cumul public / retraite
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Les cumuls d'activité - Cumul public / retraite
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Une fois admis à la retraite, un fonctionnaire territorial peut exercer une activité professionnelle.
Pour les fonctionnaires relevant de la CNRACL, les r�?gles de cumul sont définies par le code des pensions civiles et militaires.
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