Articles sélectionnés pour le thème : agent administratif fonction publique
→ 2079 articles
Voir également 5 Vidéos pour ce thème
Droit de la fonction publique locale - Coopoly
Droit de la fonction publique locale
Droit de la fonction publique locale
Ann Lawrence Durviaux, Damien Fisse
Prix membre: 92,99$ ( qu'est-ce que c'est? )
Prix régulier: 92,99$
Ebook en format EPUB. Disponible pour téléchargement immédiat après la commande.
Éditeur:
ISBN-13: 9782804479671
Description:
Cet ouvrage traite de la fonction publique provinciale et locale au sens large. Sont ainsi...
Site :
https://www.coopoly.ca
Thèmes liés : droit de la fonction publique locale / droit formation contractuel fonction publique / droit a la formation fonction publique / droit de la fonction publique livre / droit contractuel fonction publique
Les modalités de recrutement dans les emplois de la ...
E-CONNAISSANCES Notions clés Les modalités de recrutement dans les emplois de la filière Police municipale
Actions relatives à la page :
E-CONNAISSANCES Notions clés Les modalités de recrutement dans les emplois de la filière Police municipale
Les modalités de recrutement dans les emplois de la filière Police municipale
Modifié le 17/03/2016
Par WEISS Jean-Michel,...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : reglement sur l'emploi de la fonction publique / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / demande d'emploi fonction publique / emploi fonction publique d'etat / poste dans la fonction publique d'etat
Contrat à durée indéterminée et fonction publique - Anne ...
Contrat à durée indéterminée et fonction publique
Article juridique publié le 07/04/2010 à 14:20, vu 28586 fois, 6 commentaire(s) , Auteur : Anne-Sophie SARDAY
La loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique a profondément modifié le droit de la fonction publique en y insérant le contrat à durée...
Site :
http://www.legavox.fr
Thèmes liés : reglement sur l'emploi de la fonction publique / vacance d'emploi fonction publique d'etat / cumul d'activite fonction publique / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / conge d'adoption dans la fonction publique
Le congé maladie (CMO,CLM,CLD) – CGT Hôpital de Saint Gaudens
Le congé maladie (CMO,CLM,CLD)
Janvier 2017
Dans la fonction publique hospitalière, il existe plusieurs types de statuts pour les agents en congé maladie : congé ordinaire de maladie, congé longue maladie ou congé longue durée.
En fonction du congé, les droits et la rémunération des agents sont différents.
Aspect législatif
- Le Décret 86-442 du 14 mars 1986 fixe les différents...
Site :
http://www.cgthopitalsaintgaudens.fr
Thèmes liés : conges maladie fonction publique salaire / conges maladie fonction publique et rtt / conges maladie fonction publique contractuel / conge longue maladie fonctionnaire / conge maladie longue duree fonctionnaire
Le recours contre les sanctions disciplinaires déguisées ...
Le recours contre les sanctions disciplinaires déguisées dans la fonction publique
Article juridique publié le 09/02/2015 à 20:42, vu 11569 fois, 13 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
La tentative est grande pour l'autorité administrative de se retrancher derrière l'intérêt du service ou l'exercice de ses prérogatives d'organisation pour prendre des mesures dictées par une...
Site :
http://legavox.fr
Thèmes liés : sanction disciplinaire fonction publique territoriale jurisprudence / sanction disciplinaire fonction publique territoriale / procedure disciplinaire fonction publique territoriale agent non titulaire / sanction disciplinaire fonction publique / loi 26 janvier 1984 fonction publique territoriale
Carrières et métiers dans la fonction publique territoriale
La fonction publique territoriale offre aux fonctionnaires territoriaux des possibilités d'effectuer une carrière particulièrement intéressante en termes de responsabilités, de formation, d'employeurs...
En effet, selon ses compétences, sa formation, ses aspirations, son expérience, les besoins des employeurs publics, un fonctionnaire territorial pourra, au cours de son parcours...
Date: 2017-02-15 13:39:01
Site :
https://www.rdvemploipublic.fr
Thèmes liés : cadres d'emploi fonction publique territoriale / filieres et cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / offre d'emplois fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere administrative / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale
Les sept avantages du statut des fonctionnaires - Le Figaro
Les sept avantages du statut des fonctionnaires
Par - Le Figaro Magazine avec l'IFRAP
Mis à jour
Publié
le 31/08/2012 à 14:55
Photo prise lors de la Journée nationale de mobilisation des émployés de la fonction publique, à Rennes, le 8 février 2007. Crédits photo : DAVID ADEMAS/FEDEPHOTO/MANIFESTATION
La Fondation iFrap a passé en revue pour Le Figaro Magazine les grandes différences...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : liste cadres d'emploi fonction publique territoriale / demande d'emploi fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadres d emploi fonction publique territoriale / statut de la fonction publique d etat
CFDT - Contrôle et sanction des arrêts de travail
Contrôle et sanction des arrêts de travail
Publié le 23/06/2014 à 19H05
Par Uffa-CFDT
Un contrôle des arrêts de travail peut être effectué par des médecins agréés, les comités médicaux, la commission de réforme ou, à titre expérimental, par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM). Une sanction peut être appliquée en cas de d'envoi tardif d'un arrêt de travail.
Le...
Site :
https://www.cfdt.fr
Thèmes liés : conge maladie longue duree fonction publique territoriale / comite medical departemental et fonction publique hospitaliere / conge maladie longue duree fonctionnaires territoriaux / conge maladie longue duree fonctionnaire / fonction publique hospitaliere conges longues maladie
La formation continue pour les personnels du ministère de ...
La formation continue de l'ensemble des personnels vise à doter les agents des compétences professionnelles indispensables à une constante adaptation aux évolutions du système éducatif et à l'accompagnement des élèves. Elle constitue un point d'appui essentiel dans la construction et la réussite du projet professionnel individuel.
Le droit individuel à la formation
Si vous êtes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : point d'indice de la fonction publique territoriale / point d indice de la fonction publique territoriale / formation continue dans la fonction publique d'etat / agent administratif de la fonction publique territoriale / point d indice dans la fonction publique
MODERNISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE ET ... - Côte d'Ivoire
Société
MODERNISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE ET REFORME ADMINISTRATIVE: GNAMIEN KONAN FAIT LE POINT DE L'OPERATION D'IDENTIFICATION DES FONCTIONNAIRES
Le ministre de la Fonction publique et de la Reforme administrative, M. Gnamien Konan était face à la presse le jeudi 27 septembre, pour faire le point de l'opération d'identification des fonctionnaires lancé depuis le 10 septembre dernier....
Site :
gouv.ci
Thèmes liés : fonction publique de cote d'ivoire identification des fonctionnaires / fonction publique de cote d'ivoire identification / ministre de la fonction publique et de la reforme administrative / fonction publique de cote d'ivoire 2012 / fonction publique de cote d'ivoire
Fonction publique malienne 2014 : L’Etat recrutera plus de ...
Fonction publique malienne 2014 : L'Etat recrutera plus de 1100 diplômés
Fonction publique malienne 2014 : L'Etat recrutera plus de 1100 diplômés
3 juillet 2014
Facebook Twitter
Dans l'optique de la mise en oeuvre de la campagne présidentielle du président de la République Ibrahim Boubacar Keïta (IBK), soit 200 000 emplois dans ce quinquennat, l'Etat, à travers le ministère du travail...
Site :
http://maliactu.net
Thèmes liés : concours d entree fonction publique / concours administratifs fonction publique d'etat / concours fonction publique adjoint administratif 2014 / fonction publique d'etat concours categorie c / concours fonction publique ressources humaines 2014
Moins de - territorial.fr
Télécharger cet article en PDF
L'administration se modernise et la fonction publique fait peau neuve. Dans l'optique d'une fonction publique de métiers, certaines réformes sont déjà en route comme la remise à plat des épreuves des concours. L'objectif est de professionnaliser le recrutement pour diversifier le profil des candidats. Concr�?tement, la réforme, à l'instar de ce qui a...
Site :
http://www.territorial.fr
Thèmes liés : concours fonction publique sans limite d'age / limite d'age concours fonction publique d'etat / suppression limite d'age concours fonction publique / dossier d'inscription concours fonction publique / fonction publique d'etat sans concours
Fonction publique : régime indemnitaire (Rifseep ...
Hospitalière (FPH)
Fonction publique d'�?tat (FPE)
Le Rifseep concerne tous les corps et emplois de la FPE. Les exceptions sont fixées par un arrêté ministériel.
L'intégration des corps et emplois dans le nouveau dispositif se fait selon un mécanisme d'adhésion débuté en 2014 et qui s'achève en 2019.
Territoriale (FPT)
Les régimes indemnitaires de la FPT s'alignent sur ceux de la FPE. Pour chaque cadre d'emplois de la FPT, un corps de référence de la FPE est fixé. Par exemple, le corps des administrateurs civils est le corps de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : filieres et cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique / regime indemnitaire fonction publique territoriale 2014 / regime indemnitaire fonction publique territoriale
Performance et fonction publique de l'Etat : les récentes ...
ALERTES EMAIL - REVUE Revue française d'administration publique
Votre alerte a bien été prise en compte.
Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.
Fermer
1
Les exigences de performance ont intégré la sphère « publiciste » avec l'adoption de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (ci-après LOLF) [1] [1] Loi organique no...
Site :
cairn.info
Thèmes liés : autorisations d'absence fonction publique etat / exemple demande d'emploi fonction publique / reglement sur l'emploi de la fonction publique / vacance d'emploi fonction publique d'etat / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique
La déontologie des fonctionnaires | ANICET LE PORS
Si le devoir du fonctionnaire de satisfaire les besoins d'information du public ne pose pas de problème particulier, son appréciation devant se faire dans les circonstances de chaque espèce, il n'en est pas de même de l'obligation de réserve dont il n'est pas fait mention dans le statut, mais qui provoque maintes prises de positions confuses. Aux termes de l'article 6 de la loi du 13 juillet...
Site :
http://anicetlepors.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : code de valeurs et d ethique de la fonction publique / reglement sur l'emploi de la fonction publique / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / reglement sur l emploi dans la fonction publique / principe d egalite fonction publique
La gestion des âges de la vie dans la fonction publique ...
Dans son rapport "Gestion des âges dans la Fonction publique : pour une administration moderne et efficace", remis au ministre de la Fonction publique en février 2012, le député Pascal Brindeau propose de relever ce défi via la déclinaison de sept propositions concrètes.
Vous partez du postulat que la gestion des âges de la vie est aujourd'hui un enjeu pour la fonction publique....
Date: 2017-02-15 23:31:40
Site :
http://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : gestion des ressources humaines fonction publique d'etat / age retraite fonction publique france / age depart retraite fonction publique / ministre de la fonction publique et de la reforme administrative / age retraite fonction publique
Emplois fonctionnels... Quelle sécurité pour ces postes ...
Emplois fonctionnels... Quelle sécurité pour ces postes pas comme les autres ?
Articles d'actualité
Chaque année de plus en plus de jeunes dipl�?més ayant réussi ou non les concours d'acc�?s à la fonction publique sont intéressés par les emplois de direction et de collaborateur direct des exécutifs locaux (maires, présidents...).
Télécharger cet article en PDF
Chaque année de...
Site :
http://www.territorial.fr
Thèmes liés : liste cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale / demande d'emploi fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale animateur
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
�?cole nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
�?cole nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
�?cole nationale d'administration
modifier
L'�?cole nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de...
Date: 2017-02-14 14:34:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : concours administratifs fonction publique d'etat / formation continue dans la fonction publique d'etat / concours fonction publique d'etat categorie a / fonction publique d etat concours categorie b / fonction publique d'etat concours categorie c
Le droit aux indemnités de chômage pour les agents de la ...
- le règlement général annexé à la convention du 6 mai 2011 sur l'allocation d'aide au retour à l'emploi
- Convention du 2 septembre 2011 relative à la délégation de la gestion de l'indemnisation du chômage des agents de l'État
- Circulaire 2012-1 DGEFP/DGAFP/DGCL/DGOS/Direction du budget du 3 janvier 2012 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public
- Décret...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / demande d'emploi fonction publique / fonctionnaire territorial prive d'emploi / recherche emploi fonction publique d'etat / cumul emploi fonction publique d'etat
La VAE (validation acquis expérience) pour qui ? | Pôle ...
La demande de prise en charge et quel financement ?
Pour tous les bénéficiaires :
gratuité pour les demandeurs d'emploi pour l'accès à un titre professionnel du Ministère chargé de l'emploi,
pour le secondaire jusqu'à BAC+2 (Éducation nationale), gratuité des différentes phases du processus (accueil, information, conseil, recevabilité, jury, documents) hormis...
Site :
http://www.pole-emploi.fr
Thèmes liés : conge vae fonction publique territoriale / loi 19 fevrier 2007 relative fonction publique territoriale / demande d'emploi fonction publique territoriale / autorisations d'absence fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale
Le déroulement de carrière des agents territoriaux ...
Cette inscription permet leur recrutement à un emploi vacant correspondant à leur grade, mais rien ne leur garantit ce recrutement : ils doivent postuler aux emplois déclarés vacants et se soumettre au processus de recrutement mis en place librement par la collectivité (lettre de motivation, entretien de recrutement, etc.). L'inscription sur la liste d'aptitude est valable un an,...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : agent contractuel fonction publique d'etat / titulaire fonction publique territoriale mutation / valeur indice majore fonction publique territoriale / gestion carriere fonction publique territoriale / carriere longue fonction publique territoriale
Le télétravail dans la fonction publique encadré par ...
Le télétravail dans la fonction publique encadré par décret avant la fin de l'année
25 sept. 2015, PAR Raphaël Moreaux
02
0
© Pouzet/Sipa
Le décret-cadre sur le recours au télétravail a été adopté le 24 septembre par le Conseil commun de la fonction publique et devrait être publié avant la fin de l'année. Les agents qui le souhaitent pourront exercer certaines activités à...
Site :
acteurspublics.com
Thèmes liés : teletravail fonction publique etat / decret de la fonction publique territoriale / mise a disposition fonction publique territoriale / syndicat fonction publique territoriale cfdt / agent administratif de la fonction publique territoriale
Simulation rachat de credit Fonctionnaire & Particulier
Simulation rachat de crédit fonctionnaire & particulier
Nous vous proposons d'effectuer une simulation de rachat de crédit sans engagement afin de découvrir si un rachat de crédit pourrait vous soulager et vous permettre de réduire vos mensualités.
Profitez de notre outil de simulation entièrement gratuit que vous soyez fonctionnaire ou non.
Les plus grands organismes comparés
�?...
Site :
http://www.rachatdecreditfonctionnaire.com
Thèmes liés : credit immobilier pret fonctionnaire / taux pret immobilier fonctionnaire / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / rachat credit fonctionnaire banque / assurance pret immobilier fonctionnaire
CDG 32 - Les autorisations d'absence et les décharges d ...
Les autorisations d'absence et les décharges d'activité de service des représentants syndicaux
Références :
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, et ses articles 59-1°, 100, 100-1 et 57-7°,
Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale,
Les représentants des organisations syndicales représentatives...
Site :
http://www.cdg32.fr
Thèmes liés : autorisations d'absence fonction publique etat / autorisations d'absence fonction publique territoriale / autorisations d absence fonction publique / conseil superieur de la fonction publique territoriale / conseil superieur de la fonction publique d etat
Les convertis de la fonction publique - L'Express
Après plusieurs années de vie professionnelle, il est possible d'intégrer l'administration ou une collectivité territoriale grâce au «troisième concours». Une voie encore peu connue pour relancer une carrière. Mais ceux qui l'ont empruntée ne l'ont pas regretté
3 voies, 3 concours ou comment intégrer
- Le concours externe est assorti de conditions de diplôme ou de niveau d'études:...
Site :
http://www.lexpress.fr
Thèmes liés : concours fonction publique sans limite d'age / limite d'age concours fonction publique d'etat / suppression limite d'age concours fonction publique / concours administratifs fonction publique d'etat / fonction publique d etat concours categorie b
Droit syndical - CDG 40
Pas de documents correspondants à la rubrique en cours.
Droit syndical
Les autorisations d'absence et les décharges d'activité de service des représentants syndicaux
Références :
Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, et ses articles 59-1°, 100, 100-1 et 57-7°,
Décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique...
Site :
http://www.cdg40.fr
Thèmes liés : autorisations d'absence fonction publique etat / autorisations d'absence fonction publique territoriale / autorisations d absence fonction publique / conseil superieur de la fonction publique territoriale / conseil superieur de la fonction publique d etat
embauche en CDD étant titulaire en dispo - Infirmiers.com
Message par Juriste MACSF » 19 Mar 2013 11:57
Bonjour,
La mutation d'un agent de la fonction publique hospitalière dans un autre établissement public de santé est prévue par l'article 32 d de la loi n 86-33 du 9 janvier 1986 :
« (...) les fonctionnaires hospitaliers peuvent être recrutés sans concours :.... lorsqu'un fonctionnaire change d'établissement pour occuper un des emplois auquel...
Site :
http://www.infirmiers.com
Thèmes liés : agent non titulaire de la fonction publique / concours agent d accueil fonction publique / agent administratif fonction publique hospitaliere / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / concours administratifs fonction publique d'etat
Être contractuel dans la fonction publique
Séduction : Ces gestes qui nous traduisent
Séduction : Ces gestes qui nous traduisent
Comment se remettre d'une mort tragique ?
Peut-on être fidèle toute sa vie ?
1 février 2006 à 10h49
Réponse
Bien sûr que l'on peut être contractuel dans la fonction publique. Moi je l'ai été deux ans avant d'avoir un concours de fonctionnaire.
Enfin ça, c'était encore la bonne époque parce...
Date: 2013-10-16 14:21:23
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Thèmes liés : recrutement contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique d'etat / concours d adjoint administratif fonction publique territoriale / concours administratifs fonction publique d'etat / recrutement fonction publique d etat
Portail des Secours - Luxembourg - Recrutement de 12 ...
> home > Actualités > janvier 2013 > Recrutement de 12 agents professionnels des services de secours
Recrutement de 12 agents professionnels des services de secours
Le Ministère de la Fonction publique et de la Réforme administrative se propose d'engager
12 agents professionnels des services de secours pour la division de la...
Date: 2015-07-29 16:47:05
Site :
http://www.112.public.lu
Thèmes liés : ministre de la fonction publique et de la reforme administrative / concours administratifs fonction publique d'etat / ministere fonction publique et reforme etat / ministere de la fonction publique luxembourg recrutement / formation agent administratif de la fonction publique
Reclassement en catégorie B d'agents de la fonction ...
M. Marcel Bony attire l'attention de M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat sur la question du reclassement en catégorie B d'agents de catégorie C de la fonction publique territoriale. La cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux comporte le grade d'adjoint administratif principal de première classe. La grille indiciaire afférente à ce grade n'est...
Date: 2016-10-21 10:39:44
Site :
senat.fr
Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadres d emploi fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique
Fonction publique territoriale : congés maladies ...
poliomyélite,
déficit immunitaire grave et acquis
Pour bénéficier d'un CLD, il faut avoir épuisé la période rémunéré à plein traitement d'un CLM c'est à dire 1 an.
Un agent porteur d'un cancer n'est pas placé d'emblée en CLD, mais d'abord en CLM puis ensuite en CLD
L'année de CLM sera déduite.
Un agent peut bénéficier de 1 an de CLM et 4 ans de CLD au maximum.
1 seul CLD est...
Site :
http://www.atousante.com
Thèmes liés : fonction publique territoriale temps partiel therapeutique / conges fonction publique territoriale temps partiel / fonction publique territoriale temps partiel 80 / conge maladie longue duree fonction publique territoriale / fonction publique territoriale temps partiel et retraite
QCM, concours de la Fonction Publique - Docs-en-stock.com
QCM, concours de la Fonction Publique
Résumé de la fiche
Document: QCM corrigé, concours de la Fonction Publique Extrait: 1. Trouvez l'intrus A o commission administrative paritaire B o comité technique paritaire C o comité d'hygiène et de sécurité
Sommaire de la fiche
Extraits de la fiche
[...] A o oui B o non 6. Le Conseil supérieur de la fonction publique de l'État est...
Site :
https://www.docs-en-stock.com
Thèmes liés : qcm concours fonction publique / concours administratifs fonction publique d'etat / corrige concours fonction publique / concours agent administratif fonction publique / fonction publique d'etat sans concours
L'ÂGE DE LA RETRAITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE ... - senat.fr
L'ÂGE DE LA RETRAITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE NATIONALE
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENES (novembre 2001)
Disponible au format Acrobat ( 135 Ko )
Table des matières
3) La prolongation de la carrière au-delà de la limite d'âge
NOTE DE SYNTHÈSE
En France, la fonction publique nationale emploie 2,5 millions de personnes dans les administrations centrales et dans les services déconcentrés de...
Date: 2010-12-21 15:41:40
Site :
senat.fr
Thèmes liés : calcul retraite des fonctionnaires de l'etat / reglement sur l'emploi de la fonction publique / concours fonction publique sans limite d'age / limite d'age concours fonction publique d'etat / age limite depart retraite fonction publique
Fonction publique territoriale : ce qu'il faut savoir sur ...
poliomyélite,
déficit immunitaire grave et acquis
Pour bénéficier d'un CLD, il faut avoir épuisé la période rémunéré à plein traitement d'un CLM c'est à dire 1 an.
Un agent porteur d'un cancer n'est pas placé d'emblée en CLD, mais d'abord en CLM puis ensuite en CLD
L'année de CLM sera déduite.
Un agent peut bénéficier de 1 an de CLM et 4 ans de CLD au maximum.
1 seul CLD est...
Site :
http://www.cgtcg08.com
Thèmes liés : conges fonction publique territoriale temps partiel / fonction publique territoriale temps partiel 80 / fonction publique territoriale temps partiel therapeutique / conge maladie longue duree fonction publique territoriale / fonction publique territoriale temps partiel et retraite
Travail à temps partiel pour un agent contractuel ...
Le temps partiel est accordé par périodes de 6 mois à 1 an, renouvelables pour la même durée, par tacite reconduction dans la limite de 3 ans.
L'agent souhaitant rester à temps partiel le demande par écrit. L'administration accepte ou refuse par écrit.
Territoriale (FPT)
Le service à temps partiel peut être organisé dans le cadre :
- quotidien (la durée de travail est réduite chaque...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : travail temps partiel 90 fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat / fonction publique territoriale refus temps partiel / conges fonction publique territoriale temps partiel / fonction publique territoriale temps partiel sur autorisation
Loi sur l’emploi dans la fonction publique - Site Web de ...
Loi sur l'emploi dans la fonction publique
L.C. 2003, ch. 22, art. 12 et 13
Sanctionnée 2003-11-07
Loi concernant l'emploi dans la fonction publique
[�?dictée par les articles 12 et 13 du chapitre 22 des Lois du Canada (2003), en vigueur le 31 décembre 2005, voir TR/2005-122.]
Préambule
Attendu :
que la fonction publique a contribué à bâtir le Canada et continuera de le faire dans...
Site :
http://lois-laws.justice.gc.ca
Thèmes liés : reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique canada / reglement sur l'emploi de la fonction publique / vacance d'emploi fonction publique d'etat / reglement sur l'emploi dans la fonction publique du canada / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique
G(P)EC: mode d'emploi (Notions-Cles.GPECmodedemploi) - CNFPT
4.2 La conduite d'un projet GPEC
Les agents territoriaux représentent un tiers des effectifs de la fonction publique et environ 7% de la population active française 1 . Confronté aujourd'hui à une large diversité d'employeurs, à une pyramide des âges vieillissante, et à la recomposition de la carte territoriale (ancrage de l'intercommunalité, émergence des métropoles, résurgence du...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : poste dans la fonction publique d'etat / liste cadres d'emploi fonction publique territoriale / cadres d'emploi fonction publique territoriale / recherche d'emploi fonction publique territoriale / demande d'emploi fonction publique territoriale
Assemblée nationale - Loi de modernisation de la fonction ...
Projet de loi de modernisation de la fonction publique, n° 3134, déposé le 7 juin 2006
- commission des lois
La Commission saisie au fond a nommé M. Jacques Alain Bénisti rapporteur le 8 juin 2006
Audition de M. Christian Jacob, ministre de la fonction publique, sur le projet de loi de modernisation de la fonction publique au cours de la réunion du 20 juin 2006 à 16 heures 15
Rapport...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : loi de modernisation de la fonction publique territoriale / modernisation fonction publique territoriale / formation fonction publique territoriale loi 2007 / loi 2007 sur fonction publique territoriale / loi relative fonction publique territoriale
Fonctions publiques -Congé parental des fonctionnaires ...
Les deux parents fonctionnaires ou agents non titulaires de la fonction publique peuvent prendre un congé parental en même temps pour un même enfant. Ce droit est applicable au congé accordé à partir du 1er octobre 2012 et au congé accordé avant cette date mais qui fait l'objet d'un renouvellement après le 1er octobre 2012.
Un décret publié au Journal officiel du 19 septembre 2012 vient en effet de créer un droit individuel à un congé parental pour les deux parents travaillant dans la fonction publique. Il supprime l'interdiction faite aux parents d'un même enfant de prendre simultanément le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : conge parental dans la fonction publique d'etat / conge d'adoption dans la fonction publique territoriale / conge parental fonction publique territoriale non titulaire / conge d'adoption dans la fonction publique / conge d adoption dans la fonction publique
Projet de loi de modernisation de la fonction publique
Projet de loi de modernisation de la fonction publique
EXAMEN DES ARTICLES
CHAPITRE PREMIER : FORMATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS PUBLICS TOUT AU LONG DE LA VIE
Articles premier, premier bis et premier ter (nouveaux) (art. 21 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, art. 34 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; art. 41 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986) : Droit aux congés...
Date: 2010-12-21 19:07:02
Site :
senat.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise fonction publique d'etat / reglement sur l'emploi de la fonction publique / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / conge maternite dans la fonction publique / demande d'emploi fonction publique
CONGES DANS LA FONCTION PUBLIQUE - CGTR EDUC'ACTION
CONGES DANS LA FONCTION PUBLIQUE : TOUT SAVOIR SUR VOS DROITS !
Les congés
De nouveaux congés suite à la loi de modernisation de la fonction publique ....
Article 1er
Après le cinquième alinéa de l'article 21 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
« - des congés pour validation des acquis de...
Site :
http://www.cgtr-educaction.com
Thèmes liés : conge de fin d'activite fonction publique / conge maladie longue duree fonctionnaires territoriaux / conge d'adoption dans la fonction publique / conge parental dans la fonction publique d'etat / les differents conges maladie dans la fonction publique territoriale
304 - Le statut et la carrière du fonctionnaire ...
Le statut et la carrière du fonctionnaire hospitalier
objectifs
Identifier le cadre réglementaire général de la fonction publique hospitalière
Connaître les règles statutaires essentielles applicables au fonctionnaire hospitalier
Acquérir les outils nécessaires à la mise en oeuvre des règles statutaires
programme
Le cadre statutaire de la fonction publique hospitalière
les notions...
Site :
http://www.cneh.fr
Thèmes liés : statut fonctionnaire fonction publique hospitaliere / mise en disponibilite d'office fonction publique hospitaliere / statut fonctionnaire fonction publique / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / fonctionnaire de la fonction publique hospitaliere
Le syndicat CGT des personnels du Centre d'Action Sociale ...
Les primes et indemnités de la CATEGORIE C
L'IAT (indemnité d'administration et de technicité des catégories C)
Pour les corps alignés sur la Fonction Publique de l'Etat
Adjoints administratifs, adjoints techniques : droits à l'IAT et à la prime de rendement.
Code 674 IAT 1 = MIG (minimum indemnitaire garanti) assuré à chaque agent = [(TB+NBI+Indemnité de résidence) X 12] X 13 /...
Date: 2017-02-12 14:05:15
Site :
http://cgt-casvp.blogspot.fr
Thèmes liés : primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / indemnite d administration et de technicite fonction publique / retraite additionnelle fonction publique (assiette de cotisation rafp) / primes et indemnites dans la fonction publique / prime d installation dans la fonction publique
L'emploi dans la Fonction publique - Casden Banque ...
L'emploi dans la Fonction publique
L'emploi dans la Fonction publique
En devenant fonctionnaire, je rentre dans un « statut » qui va déterminer ma vie professionnelle. Ce statut a beaucoup de conséquences pratiques et notamment financières. Dans ce dossier, l'accent est mis sur le traitement des fonctionnaires, le bulletin de paie et la couverture sociale.
Traitement des fonctionnaires Lire...
Date: 2017-02-15 21:00:50
Site :
http://www.casden.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : reglement sur l'emploi de la fonction publique / reglement sur l emploi dans la fonction publique / valeur du point d'indice fonction publique hospitaliere 2012 / valeur du point d'indice de la fonction publique territoriale 2012 / valeur du point d'indice de la fonction publique hospitaliere
La réglementation relative aux emplois non titulaires ...
Décrets
Décret n°2013-121 du 6 février 2013 pris pour l'application du chapitre III du titre Ier de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
Décret n°2013-68 du 18 janvier 2013 relatif au congé pour solidarité familiale pour les agents...
Date: 2017-02-15 22:40:29
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : agent non titulaire de la fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat / emploi contractuel fonction publique d'etat / titularisation agent contractuel fonction publique territoriale / decret agent contractuel fonction publique territoriale
DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF) - Financermaformation
DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF)
Fiche de dispositif
DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF) (Agent fonction publique d'Etat)
Principe
Les agents de la fonction publique d'Etat bénéficient d'un Droit Individuel à la Formation (DIF). L'utilisation du DIF, réservée à certaines catégories de formations, permet aux agents de suivre :
une formation continue inscrite au plan de formation et...
Site :
http://financermaformation.com
Thèmes liés : formation continue dans la fonction publique d'etat / droit individuel a la formation fonction publique / formation agent administratif de la fonction publique / droit du travail fonction publique d'etat / conge individuel de formation dans la fonction publique
Réforme des retraites : le détail du volet Fonction publique
Réforme des retraites : le détail du volet Fonction publique
Réforme des retraites : le détail du volet Fonction publique
La loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites publiée au Journal officiel du mercredi 10 novembre 2010 prévoit plusieurs mesures qui concerne la Fonction publique, en particulier le relèvement de deux années des bornes d'âge et des durées...
Site :
http://unsa-riom.over-blog.com
Thèmes liés : calcul retraite des fonctionnaires de l'etat / conge de fin d'activite fonction publique / reglement sur les conditions d'emploi dans la fonction publique / concours fonction publique sans limite d'age / limite d'age concours fonction publique d'etat
Droit de la fonction publique - Editions Larcier
L'ouvrage présente en quatre temps les divers aspects du droit de la fonction publique :
o Le cadre général de la discipline à travers les facteurs et savoirs déterminants, les sources normatives internationales (Convention européenne, droit européen) et nationales (lois de réformes institutionnelles, arrêté royal relatif aux principes généraux - ARPG) et les principes régissant...
Site :
http://editionslarcier.larciergroup.com
Thèmes liés : droit du travail fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique d'etat / avocat droit du travail fonction publique / droit travail fonction publique / droit contractuel fonction publique
Gestion du mieux-être - Guide de gestion de l'incapacité à ...
Annexe E : Collaborateurs
Avant-propos de la dirigeante principale des ressources humaines
Le renouvellement de la fonction publique vise l'excellence en matière de gestion. C'est dans cet esprit que le guide Gestion du mieux-être a été créé à l'intention des gestionnaires de la fonction publique. Il traite de la responsabilité fondamentale revenant à tous les gestionnaires d'appuyer les...
Date: 2017-02-15 17:04:30
Site :
tbs-sct.gc.ca
Thèmes liés : maladie professionnelle fonction publique d'etat / centre de gestion de la fonction publique territoriale offres d'emploi / reglement sur l'emploi de la fonction publique / reglement sur l'emploi dans la fonction publique du canada / liste cadres d'emploi fonction publique territoriale
Cadre d'emplois, lexique concours fonction publique ...
Catégorie
Groupe de niveau classant les fonctionnaires en fonction de leur niveau d'études. Les fonctionnaires sont répartis en trois catégories (A, B et C), selon le niveau hiérarchique et le niveau de diplôme exigé pour le recrutement par concours externe. La catégorie A correspond aux fonctions de conception et de direction, ainsi qu'aux emplois de l'enseignement. Le recrutement se...
Site :
http://www.epreuves-concours.fr
Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / fonction publique d'etat concours categorie c / fonction publique d etat concours categorie b / centre de gestion de la fonction publique territoriale val d'oise / centre de gestion de la fonction publique territoriale offres d'emploi