Articles sélectionnés pour le thème : droit d auteur fonctionnaire
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Missorium de Théodose — Wikipédia
Le plat de Madrid est en argent et présente des traces de dorure sur les lettres. Sa taille est exceptionnelle par rapport aux plats d'argent contemporains cités : il mesure 74 cm de diamètre pour une épaisseur qui varie entre 4 et 8 mm. Il repose sur un anneau, d'un diamètre de 26 cm pour une épaisseur de 3 cm, qui a été soudé au dos. Cet anneau possède une inscription grecque...
Date: 2017-02-12 18:56:05
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Thèmes liés : fonction publique de cote d'ivoire identification des fonctionnaires / haut fonctionnaire politique et argent / haut fonctionnaire / fonctionnaire de la fonction publique d'etat / droit d auteur fonctionnaire
Fin de la notation des fonctionnaires territoriaux ...
Fin de la notation des fonctionnaires territoriaux
Actualité juridique publié le 09/01/2015 à 11:12, vu 3304 fois, 3 commentaire(s) , Auteur : Calvin JOB
Un décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014, a prévu que l'ensemble des agents territoriaux verront, pour leurs activités postérieures au 1er janvier 2015, leur valeur appréciée par un entretien professionnel. Il vient mettre un terme...
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Thèmes liés : decret d application fonction publique territoriale / decret d application fonction publique / entretien professionnel fonction publique territoriale 2015 / entretien professionnel fonction publique territoriale 2014 / cadres d emplois de la fonction publique territoriale
Le harcèlement moral des agents de la fonction publique ...
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La définition légale du harcèlement moral.
Le concept juridique de harcèlement moral en droit français est récent. Il résulte d'une prise de conscience tant au niveau européen que français d'une réalité sociale et médicale nouvelle à savoir l'explosion de la souffrance psychique au travail.
Fruit de cette reflexion, la loi n°2002-73 dite de « modernisation sociale » du...
Date: 2017-02-15 13:25:07
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Thèmes liés : harcelement moral au travail fonction publique / harcelement moral fonction publique / agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique definition / agent non titulaire de la fonction publique
Bien se défendre lors de son entretien professionnel
Accueil du site > Infos pratiques > Droits et obligations | 19 mai 2016
Bien se défendre lors de son entretien professionnel
Les mois de mai et juin sont désormais pour les personnels administratifs, ITRF, Bibliothèque ainsi que les agents non titulaires sur besoins permanents, la période des entretiens professionnels. Cela reste non obligatoire pour les agents en CDD sur besoins temporaires....
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http://www.snasub.fr
Thèmes liés : circulaire fonction publique entretien professionnel / fonction publique entretien professionnel / decret d application fonction publique / mobilite et parcours professionnel dans la fonction publique / conseil superieur de la fonction publique d etat
Le décompte du temps de travail des agents absents pour ...
Le décompte du temps de travail des agents absents pour raison de santé- Partie 1
L'agent en congé pour raisons de santé peut-il générer de la RTT?
Après des hésitations jurisprudentielles justifiées notamment par l'absence de précision des textes applicables, le législateur a décidé pour des raisons budgétaires que les agents malades ne génèrent pas de RTT.
Une réponse...
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Thèmes liés : conges maladie fonction publique et rtt / conge maladie dans la fonction publique hospitaliere / conges de maladie dans la fonction publique / calcul du temps de travail fonction publique hospitaliere / decret temps travail fonction publique hospitaliere
mars 2007 - Préparation gratuite aux concours de la ...
Ressources pour une préparation objective
Tout concours préside à l'émergence d'un classement qui se veut, par définition, élitiste. Dès lors, il convient de se fixer des objectifs qui peuvent, pour certains, laisser croire en l'existence d'une prétention doublée d'un sens narcissique prononcé. Et pourtant, l'ambition n'est pas une tare. Au contraire, elle peut être un moteur...
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Thèmes liés : preparation concours fonction publique gratuit / concours d attache de la fonction publique territoriale / preparation concours fonction publique et administratif / concours administratifs fonction publique d'etat / preparation concours fonction publique territoriale