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8 articles sélectionnés
Personnels de catégories C et B : revalorisation des ...
Gestion du personnel non médical
Personnels de catégories C et B : revalorisation des carrières, textes du 29 janvier 2014
Publié le 03 février 2014
Publication au journal officiel du 31 janvier 2014 des textes suivants relatifs aux carrières des fonctionnaires relevant des catégories C et B :
- Décret N° 2014-71 du 29 janvier 2014 modifiant divers décrets relatifs aux carrières des...
Date: 2017-02-15 13:56:07
Thèmes liés : fonction publique hospitaliere categorie a b c / grille indiciaire fonction publique 2014 categorie c / fonction publique difference categorie a b c / fonction publique categorie a b c / revalorisation categorie b fonction publique hospitaliere 2015
Personnels de catégories C et B : revalorisation des ...
Gestion du personnel non médical
Personnels de catégories C et B : revalorisation des carrières, textes du 29 janvier 2014
Publié le 03 février 2014
Publication au journal officiel du 31 janvier 2014 des textes suivants relatifs aux carrières des fonctionnaires relevant des catégories C et B :
- Décret N° 2014-71 du 29 janvier 2014 modifiant divers décrets relatifs aux carrières des...
Date: 2017-02-15 14:00:27
Thèmes liés : fonction publique hospitaliere categorie a b c / grille indiciaire fonction publique 2014 categorie c / fonction publique difference categorie a b c / fonction publique categorie a b c / revalorisation categorie b fonction publique hospitaliere 2015
Cadres supérieurs socio-éducatifs : création d'un 7éme ...
Publication au journal officiel du 21 mars 2015 des textes suivants concernant le corps des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière :
- Décret n° 2015-313 du 19 mars 2015 modifiant le décret n° 2007-839 du 11 mai 2007 portant statut particulier du corps des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière,
- Décret n°...
Date: 2017-02-15 14:14:11
Thèmes liés : cadre socio educatif fonction publique hospitaliere / nouvelle grille indiciaire fonction publique hospitaliere / grilles indiciaires fonction publique d'etat 2015 / grille indiciaire fonction publique hospitaliere / decret fonction publique hospitaliere
Emplois fonctionnels des EPS : NBI, textes du 22 août 2014 ...
Publication au journal officiel du 27 août 2014 des textes suivants relatifs à l'attribution de la NBI à certains emplois fonctionnels des EPS :
- Décret n° 2014-964 du 22 août 2014 modifiant le décret n° 2005-931 du 2 août 2005 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains emplois des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du...
Date: 2017-02-15 21:43:52
Thèmes liés : decret nouvelle bonification indiciaire fonction publique hospitaliere / nouvelle bonification indiciaire fonction publique hospitaliere 2014 / nouvelle bonification indiciaire nbi fonction publique hospitaliere / nouvelle bonification indiciaire fonction publique hospitaliere / fonction publique emplois fonctionnels
Personnels socio-éducatifs : modalités d'organisation des ...
Publication au journal officiel du 4 octobre 2014 de deux arrêtés relatifs aux modalités d'organisation des concours des personnels socio-éducatifs :
- Arrêté du 1er octobre 2014 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours permettant l'accès au corps des animateurs de la fonction publique hospitalière,
- Arrêté du 1er octobre 2014 fixant la composition du...
Date: 2017-02-15 22:07:58
Thèmes liés : concours fonction publique assistant socio educatif / fonction publique d'etat sans concours / fonction publique d etat concours / concours sur titre fonction publique hospitaliere / journal officiel concours de la fonction publique hospitaliere
Primes aux contractuels : instruction du 2 avril 2015 ...
Gestion du personnel non médical
Primes aux contractuels : instruction du 2 avril 2015
Publié le 10 avril 2015
Publication sur le site www.instruction.gouv.fr le 8 avril 2014 de l'instruction n°DGOS/RH4/2015/108 du 2 avril 2015 relative au régime indemnitaire applicable aux agents contractuels des établissements relevant de la fonction publique hospitalière.
Suite à la multiplication des...
Date: 2017-02-15 21:46:12
Thèmes liés : agent contractuel fonction publique hospitaliere / agent contractuel fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique / etablissement fonction publique hospitaliere / droit contractuel fonction publique hospitaliere
Intérim des fonctions de directeur : instruction du 13 ...
Gestion du personnel non médical
Intérim des fonctions de directeur : instruction du 13 octobre 2014
Publié le 20 octobre 2014
Publication sur le site www.circulaires.gouv.fr de l'instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2014/281 du 13 octobre 2014 relative à la mise en oeuvre de la procédure d'intérim des fonctions de directeur d'un établissement mentionné à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9...
Date: 2017-02-15 14:10:18
Thèmes liés : fonctionnaire de la fonction publique d'etat / primes et indemnites dans la fonction publique d'etat / poste dans la fonction publique d'etat / indemnite interim fonction publique hospitaliere / fonction publique d etat
Acompte de la prime de service - confirmation ...
Gestion du personnel non médical
Acompte de la prime de service - confirmation réglementaire DGOS-DGFIP
Publié le 21 novembre 2012
La FHF se félicite des précisions et clarifications que lui ont apportées les services de la DGOS et de la DGFIP et qui confirment la régularité de la pratique du versement de l'acompte de la prime de service aux agents de la fonction publique hospitalière.
Sollicitée par plusieurs établissements confrontés aux refus de leurs comptables publics du versement de l'acompte de la prime de...
Date: 2017-02-15 21:49:08
Thèmes liés : prime service fonction publique hospitaliere / agents fonction publique hospitaliere / primes fonction publique hospitaliere / etablissement fonction publique hospitaliere / fonction publique hospitaliere
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